Utilisateur : internaute se connectant au site.

Auteur : créateur d’un contenu pouvant être une œuvre originale ou non (un texte, une vidéo, une photo, un article posté sur un blog, etc).

Editeur : acteur qui assure la maitrise éditoriale.

Fournisseur : concepteur du site et des services de communication en ligne (site, blog, etc.). Il peut proposer un espace de rédaction à des auteurs.

Hébergeur : acteur qui fournit les moyens techniques pour donner accès au site. Il assure le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature.

Informations personnelles : informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Cookie : fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation

EDITEUR

Ce site est édité par la société WIDDIM (818 157 398 R.C.S Bordeaux), SARL de 10 002,00€, dont le siège social est situé au 1, Rue Louis Lagorgette – Immeuble Aalta – 33150 CENON (Tèl. : 05 57 54 44 57 – Fax : 05 56 74 87 72).
APE : 6201Z
Siret : 818 157 398 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 17 818 157 398

Le responsable de publication du site est Mr Emilien Passelande – emilien.passelande@widdim.com

FOURNISSEUR

Ce site est fourni par la société WIDDIM (818 157 398 R.C.S Bordeaux), SARL de 10 002€, dont le siège social est situé au 1, Rue Louis Lagorgette, Immeuble Aalta, 33150 CENON (Tél. : 05 57 54 44 57 – Fax : 05 56 74 87 72).
APE : 6201Z
Siret : 818 157 398 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 17 818 157 398

Activités de réalisation d’opérations de réalité virtuelle augmentée et d’exploitation en réseau de savoir-faire dans ce domaine.

Les responsables de conception du site sont :
– Vincent Ducos –  vincent.ducos@widdim.com
– Stéphan Gora – stephan.gora@widdim.com
– Emilien Passelande – emilien.passelande@widdim.com

Hébergeur : OVH – 2, Rue Kellermann – 59 100 ROUBAIX – France

L’utilisation du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois effectuée par WIDDIM, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et horaires d’intervention.

Le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr est maintenu pour un usage normal d’utilisation régulier par le fournisseur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent de fait à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

La société WIDDIM ne pourra pas être tenue responsable des indisponibilités temporaires du site liées à ses prestataires (hébergeurs, etc)

La société WIDDIM ne pourra pas être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour du site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations communiquées sur le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent évoluer. Par ailleurs, les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives.

Le site utilise la technologie JavaScript, PHP, JQuery.

La société WIDDIM ne pourra pas être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

La responsabilité de la société WIDDIM ne pourra pas être engagée du fait de l’interception des données échangées sur ce site par des tiers.

Les photos, les visites virtuelles, les vidéos, les plans et autres vues d’artistes sont la propriété exclusive de leurs auteurs.

Le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr et son contenu sont protégés par les droits d’auteur. La copie ou la diffusion du contenu de ce site n’est pas autorisée sans l’accord écrit du responsable de publication.

Toute exploitation du site ou de l’un des contenus, non autorisé par la société WIDDIM, sera considéré comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les informations communiquées sur le site n’ont aucune valeur contractuelle.

La société WIDDIM ne saura en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l’inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux contenus du site.

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr, peuvent être recueillies :

  • l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accéder au site,
  • le nom du fournisseur d’accès internet de l’utilisateur,
  • l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause WIDDIM ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

L’utilisateur peut à tout moment exercer ce droit en adressant sa demande par écrit auprès du Service client de la société WIDDIM à l’adresse suivante : 1 rue Louis Lagorgette – Immeuble Aalta – 33150 Cenon, ou à l’adresse mail suivante : serviceclient@widdim.com.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule hypothèse du rachat de la société WIDDIM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place par le responsable de publication. Cependant, la société WIDDIM n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Ainsi, lorsque l’internaute visite le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tel le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à le rendre plus utile. Ils sont détruits automatiquement après 1 mois au plus tard suivant son installation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, l’utilisateur a la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie et ce à tout moment.

Selon le type de navigateur, l’utilisateur disposerait des options suivantes : accepter ou rejeter les cookies de toute origine ou d’une provenance donnée ou encore programmer l’affichage d’un message lui demandant son accord à chaque fois qu’un cookie est déposé sur son ordinateur.

Pour exprimer ou revenir sur ce choix, l’utilisateur peut se reporter au menu d’aide ou à la rubrique dédiée de son navigateur. A titre d’exemple :

Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

SafariTM : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

FirefoxTM : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dgt-grdf-gnv-nantes.fr est soumis au droit Français.

Toutes les photos et illustrations utilisées sur le site sont la propriété de leurs auteurs.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.